www.ps.beEn éthologie, le « mobbing » désigne les comportements d’attaques collectives à l’encontre d’un animal isolé. Le terme est aussi repris en psychologie, notamment suite aux travaux réalisés par Heinz Leymann et par Marie-France Hirigoyen.
Aujourd’hui, il fait l’objet d’une très abondante littérature.
L’objet de la présente note est d’abord d’analyser la notion de harcèlement moral au travail telle qu’elle est définie actuellement dans la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail. Ensuite, sans vouloir être exhaustif, certains aspects de la législation seront abordés.
C’est le sénateur socialiste Philippe Mahoux qui, le premier, a déposé une proposition de loi en la matière en intégrant le harcèlement moral dans la loi de 1996. Pour la première fois, cette forme de harcèlement est prise en considération dans le bien-être, soulignant que la santé au travail ne saurait souffrir de conduites inacceptables de la part des uns et des autres au sein de l’entreprise.
Ensuite, en 2002, le texte a été repris et développé par Laurette Onkelinx, ministre de l’Emploi à l’époque, avec un volet préventif et un volet répressif. Depuis lors, la législation a subi plusieurs modifications jusqu’à l’intégration, en 2014, de la violence et du harcèlement moral ou sexuel au travail dans le concept plus large de « risques psychosociaux », sans pour autant confondre leurs spécificités et les moyens d’y faire face. La loi de 2014 est notamment le fruit d’un long travail parlementaire qui a été formalisé par l’adoption d’une proposition de recommandations au gouvernement.